Déposée le 29 mai 1990 par BRADY WORLDWIDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
la marque française « CODESOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BRADY WORLDWIDE, INC. domicilié(e) 6555 West Good Hope Road - WI 53223 - Milwaukee - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque CODESOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CODESOFT est expirée depuis le 29 mai 2020.
BRADY WORLDWIDE, INC. - 6555 West Good Hope Road - WI 53223 - Milwaukee - États-Unis
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Inscription le 26 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271154 - Publication au BOPI 1999-01-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Inscription le 14 juin 2004 - Changement d'adresse n°394439 - Publication au BOPI 2004-06-14
Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398964 - Publication au BOPI 2004-09-06
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2000 n°2173678 - Publication au BOPI 2000-05-24
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435685 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25
Inscription le 30 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°539033 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-30
Inscription le 27 janvier 2011 - Gage constitué n°541365 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-27
Inscription le 28 avril 2015 - Gage radié n°648069 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-04-28
Logiciel
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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